Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAGITTAIRE
Numéro de dépôt :
1348001
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1996
Présentation de la marque SAGITTAIRE
Déposée le 19 mars 1986 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGITTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAGITTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAIRE est expirée depuis le 19 mars 1996.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36